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Marques déposées par RUITTON ALAIN
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UN OCEAN D'AVANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN OCEAN D'AVANCE
RUITTON ALAIN

Numéro de dépôt :
1555736
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009
UN OCEAN D\'AVANCE de RUITTON ALAIN

Présentation de la marque UN OCEAN D'AVANCE

Déposée le 18 octobre 1989 par RUITTON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN OCEAN D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUITTON ALAIN, domicilié(e) 26 rue de MARGNOLLES, 69300 CALUIRE (dossier no 2162214) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RUITTON domicilié(e) (dossier no 2162214) - France.

La marque UN OCEAN D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN OCEAN D'AVANCE est expirée depuis le 18 octobre 2009.

RUITTON ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : droite - majorité présidentielle - environnement et social , UN OCEAN D'AVANCE


RUITTON ALAIN - 26 rue de MARGNOLLES, 69300 CALUIRE (dossier no 2162214) - France


ALAIN RUITTON - (dossier no 2162214) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162214 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 20 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299021 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 28 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°294273 - Publication au BOPI 2000-01-28

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