Déposée le 30 juillet 2001 par RUIMY David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOT CITY NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est RUIMY David, domicilié(e) 78, Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUIMY David - France.
La marque SPOT CITY NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUIMY David - 78, Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France
RUIMY David - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363892 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Produits de l'imprimerie, livres, revues. Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communication par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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