Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGPLAN
Rugplan Limited

Numéro de dépôt :
927619
Date de dépôt :
13/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUGPLAN

Déposée le 13 mars 1975 par Rugplan Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUGPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rugplan Limited domicilié(e) (société britannique), Green Street, Kidderminster DY10 IXS (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque RUGPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RUGPLAN est expirée depuis le 13 mars 1985.


Rugplan Limited - (société britannique), Green Street, Kidderminster DY10 IXS (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Laine et fils pour confectionner des couvertures et descentes de lit, filets, canevas, toiles en pièce destinés à la réalisation de couvertures et tapis;aiguilles à coudre spéciales pour la fabrication de couvertures, descentes de lit et tapis.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.