Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR
M. rugiero jean-aimé

Numéro de dépôt :
4241885
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR de rugiero jean-aimé

Présentation de la marque BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR

Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur rugiero jean-aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur rugiero jean-aimé domicilié(e) 9 impasse de la basilique - 57500 - SAINT AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rugiero jean-aimé domicilié(e) 9 impasse de la basilique - 57500 - SAINT AVOLD - France.

La marque BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE LIMONADERIE ARTISANALE DE SAINT AVOLD ST NABORBRAU ST NABORPILS SAINT NABOR ST NABOR arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


M. rugiero jean-aimé - 9 impasse de la basilique - 57500 - SAINT AVOLD - France


M. rugiero jean-aimé - 9 impasse de la basilique - 57500 - SAINT AVOLD - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant fabriqués par un artisan.