Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILGATE
RUGHT & DEISEN SA

Numéro de dépôt :
3106094
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque WILGATE

Déposée le 5 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) RUGHT & DEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WILGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUGHT & DEISEN domicilié(e) 45 Quai de la Seine, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS B41 476 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe HERY Avocat Cabinet C.L. &A - France.

La marque WILGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILGATE est expirée depuis le 5 juin 2011.

RUGHT & DEISEN a également déposé les autres marques suivantes : W WELROAD , WILENIUM


RUGHT & DEISEN SA - 45 Quai de la Seine, 75019 Paris - France - SIREN B41476877


Maître Christophe HERY Avocat Cabinet C.L. &A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, progiciels, systèmes expert (applications informatiques) ; disques compacts à mémoire morte ; supports numériques pour le traitement de l'information par informatique ; appareils électroniques pour radionavigation et radar ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à puces et lecteurs de cartes à puces ; vidéo caméra, appareils et logiciels de visioconférence et de visiotéléphone ; appareils de vidéosurveillance ; alarmes de voiture, alarmes d'habitation, appareils de détection contre le vol ; appareils de télécopie ; ordinateurs ; autoradio ; appareils émetteur-récepteur radio, antennes satellites, serveurs vocals, cartes à mémoire, appareils domotiques ; radiotéléphone et téléphone ; transmetteurs téléphoniques ; photocopieurs ; dictionnaires électroniques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes électriques ; installation, dispositifs, appareils, instruments et articles de climatisation et de contrôle de la température non comprise dans d'autres classes ; appareils et instruments électriques (pour le chaud, le froid, la ventilation) ; installation de liquéfaction de gaz. Véhicules ; appareils de locomotion. Conseil, information ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité (service de promotion de produits, actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, locations de panneaux publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires). Affaires financières et monétaires. Constructions ; réparations ; services d'installations ; travaux publics, travaux ruraux, forages de puits, location d'outils et de matériel de construction, entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; entretien et nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; services de réparation et d'entretien de véhicules et de révision des moteurs et de véhicules à moteur ; services de dépannage pour véhicules à moteur (à l'exception du remorquage) ; services de détection, de localisation, de signalisation et de suivi de véhicules volés. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations sur les réseaux informatiques mondiaux pour notamment pour la gestion de flotte, de la chaîne logistique et de tous autres services relatifs au transport ou à la logistique. Création (conception), développement, édition de programmes pour ordinateurs ; création (conception) et hébergement de sites (Internet) ; location de temps d'accès à un centre serveur ; exploitation de centres serveurs ; services de surveillance ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique d'informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.