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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI
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PASSE PARTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
RUGGIERI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92422532
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUGGIERI domicilié(e) 157, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 12 juin 2002.

RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes : CHOOET LABEL , ETNA , RAZMOT , PYRA , FEU D'ARTIFICE D'INTERIEUR , DANCING SNAKES , FIRE METEORS , MPL , SPRINT , JEUX D'ARTIFICE


RUGGIERI (société anonyme) - 157, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 775714405


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; pièces d'artifice d'intérieur