JEUX D'ARTIFICE
Présentation de la marque JEUX D'ARTIFICE
Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEUX D'ARTIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEUX D'ARTIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX D'ARTIFICE est expirée depuis le 29 novembre 2004.
RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16
Inscription le 16 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284747 - Publication au BOPI 1999-09-16
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02