Déposée le 12 mai 1987 par la société RUGGIERI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RUGGIERI domicilié(e) 157 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2086486) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2086486) - France.
La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUGGIERI - 157 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2086486) - France - SIREN 775714405
CABINET LAVOIX - (dossier no 2086486) - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 1997 n°2086486 - Publication au BOPI 1997-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209796 - Publication au BOPI 1996-12-09
Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs, feux d'artifice;jouets pyrotechniques, pétards d'amusement, bengales, soleils, fusées, fontaines d'artifice, chandelles romaines, toutes pièces d'artifice; jeux, jouets.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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