Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
RUGGIERI

Numéro de dépôt :
92429140
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 31 juillet 1992 par la société RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société RUGGIERI domicilié(e) 157 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes : CHOOET LABEL , ETNA , RAZMOT , PYRA , FEU D'ARTIFICE D'INTERIEUR , DANCING SNAKES , FIRE METEORS , MPL , SPRINT , JEUX D'ARTIFICE


RUGGIERI - 157 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 775714405


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; pièces d'artifice d'intérieur