Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLIS
RUGGIERI S.A

Numéro de dépôt :
96625793
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque BELLIS

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUGGIERI domicilié(e) SIEGE SOCIAL 157 Avenue Charles De Gaulle, 92521 NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 144 05T .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France.

La marque BELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLIS est expirée depuis le 13 mai 2006.

RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes : CHOOET LABEL , ETNA , RAZMOT , PYRA , FEU D'ARTIFICE D'INTERIEUR , DANCING SNAKES , FIRE METEORS , MPL , SPRINT , JEUX D'ARTIFICE


RUGGIERI S.A - SIEGE SOCIAL 157 Avenue Charles De Gaulle, 92521 NEUILLY - France - SIREN 77514405T


MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284769 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Feux d'artifices Produits pyrotechniques à l'exclusion de ceux à usage de secours et de signalisation