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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION
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TERROT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROT
RUGBY DIVISION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4388376
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
TERROT de RUGBY DIVISION

Présentation de la marque TERROT

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION domicilié(e) 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 298 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

RUGBY DIVISION a également déposé les autres marques suivantes : NO PAIN. NO GAME. , MR MAISON RUGBY , MATCH RETOUR , , MATCH RETOUR , RUGBY DIVISION , KEPPER , AVE NARBONNE !


RUGBY DIVISION, société par actions simplifiée - 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France - SIREN 522298694


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Sacs de sport, sacs de voyages, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, malles, valises, trousses de toilette vide (maroquinerie), cartables, parapluies, parasols ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; présentation de produits/services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prestations de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.