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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION
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RUGBY DIVISION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUGBY DIVISION
RUGBY DIVISION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3353219
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/04/2025
RUGBY DIVISION de RUGBY DIVISION

Présentation de la marque RUGBY DIVISION

Déposée le 15 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « RUGBY DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION domicilié(e) 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 298 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RUGBY DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUGBY DIVISION arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

RUGBY DIVISION a également déposé les autres marques suivantes : NO PAIN. NO GAME. , MR MAISON RUGBY , MATCH RETOUR , , MATCH RETOUR , KEPPER , TERROT , AVE NARBONNE !


RUGBY DIVISION, société par actions simplifiée - 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France - SIREN 522298694


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Inscription le 11 avril 2006 - Changement d'adresse n°431929 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 18 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579324 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 22 avril 2015 - Changement d'adresse n°647798 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583656 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09

Sacs de voyages, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, malles, valises, trousses de toilette vide (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, parapluies, parasols. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, draps et serviettes de bain et de toilette en matières textiles, gants de toilette, plaids, drapeaux. Vêtements, chaussures, chapeaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.