Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MR MAISON RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUGBY DIVISION domicilié(e) 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 298 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque MR MAISON RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUGBY DIVISION, société par actions simplifiée - 75 rue de Lourmel - 75015 - PARIS - France - SIREN 522298694
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Casques de protection pour le sport, protège-dents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, logiciels de jeux, baladeurs, casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques, hauts parleurs, appareils pour la reproduction du son, étuis à lunettes, lunettes de sport, bouchons (tampons) pour les oreilles, porte-voix ;
Sacs de voyages, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, malles, valises, trousses de toilette vide (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, parapluies, parasols ;
Vêtements, chaussures, chapeaux, aucun de ces produits n'étant utilisés, ni destinés à la pratique du sport de rugby ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits/services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prestations de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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