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Marques déposées par l'association loi 1901 Rugby Club Toulonnais
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RCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCT
Association Rugby Club Toulonnais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4124989
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
RCT de Rugby Club Toulonnais

Présentation de la marque RCT

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par l'association loi 1901 Rugby Club Toulonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Rugby Club Toulonnais domicilié(e) Stade Mayol, Avenue de la République - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IM Avocats, M. Philippe MARIN domicilié(e) 23 rue Peiresc, BP 80401 - 83055 - TOULON CEDEX - France.

La marque RCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT est expirée depuis le 10 octobre 2024.

Rugby Club Toulonnais a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY CLUB TOULONNAIS , RCT , TOULON RCT , Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT


Association Rugby Club Toulonnais, Association Loi 1901 - Stade Mayol, Avenue de la République - 83000 - TOULON - France


IM Avocats, M. Philippe MARIN - 23 rue Peiresc, BP 80401 - 83055 - TOULON CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.