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Marques déposées par Rugby Club Toulonnais Association
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RCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCT
Rugby Club Toulonnais Association, Association

Numéro de dépôt :
3937547
Date de dépôt :
29/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/07/2022
RCT de Rugby Club Toulonnais Association

Présentation de la marque RCT

Déposée le 29 juillet 2012 par Rugby Club Toulonnais Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est Rugby Club Toulonnais Association, Association domicilié(e) Stade Mayol, Rue de la République - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I, M & Associés, M. Philippe MARIN domicilié(e) 23 Rue Peiresc, BP 80401 - 83088 - TOULON Cedex - France.

La marque RCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 28 32 33 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT est expirée depuis le 29 juillet 2022.


Rugby Club Toulonnais Association, Association - Stade Mayol, Rue de la République - 83000 - Toulon - France


I, M & Associés, M. Philippe MARIN - 23 Rue Peiresc, BP 80401 - 83088 - TOULON Cedex - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.