Déposée le 29 juillet 2012 par Rugby Club Toulonnais Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est Rugby Club Toulonnais Association, Association domicilié(e) Stade Mayol, Rue de la République - 83000 - Toulon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I, M & Associés, M. Philippe MARIN domicilié(e) 23 Rue Peiresc, BP 80401 - 83088 - TOULON Cedex - France.
La marque RCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCT est expirée depuis le 29 juillet 2022.
Rugby Club Toulonnais Association, Association - Stade Mayol, Rue de la République - 83000 - Toulon - France
I, M & Associés, M. Philippe MARIN - 23 Rue Peiresc, BP 80401 - 83088 - TOULON Cedex - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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