Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSY
RUGBY CLUB MASSY ESSONNE, SASP

Numéro de dépôt :
3930413
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
MASSY de RUGBY CLUB MASSY ESSONNE

Présentation de la marque MASSY

Déposée le 27 juin 2012 par la société RUGBY CLUB MASSY ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société RUGBY CLUB MASSY ESSONNE domicilié(e) 3 BIS ALLEE DU ROUSSILLON - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 488 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUGBY CLUB MASSY ESSONNE, M. NEGRIER LIONEL domicilié(e) 3 BIS ALLEE DU ROUSSILLON - 91300 - MASSY - France.

La marque MASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSY est expirée depuis le 27 juin 2022.

RUGBY CLUB MASSY ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY CLUB MASSY ESSONNE RCME


RUGBY CLUB MASSY ESSONNE, SASP - 3 BIS ALLEE DU ROUSSILLON - 91300 - MASSY - France - SIREN 450488465


RUGBY CLUB MASSY ESSONNE, M. NEGRIER LIONEL - 3 BIS ALLEE DU ROUSSILLON - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588330 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; les produits précités excluant les vêtements, chaussures, chapellerie et accessoires vestimentaires pour les cyclistes ou le cyclisme ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique, à l'exclusion des appareils de culture physique destinés aux cyclistes ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), à l'exclusion de ceux pour la pratique du cyclisme ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités étant exclus dans le domaine des bicyclettes ou de cyclisme ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.