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Marques déposées par RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE
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AR LE QUINZE RUGBY
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AR LE QUINZE RUGBY
RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE, ASSOCIATION
M. DOMINIQUE CAISSIER
M. JEAN PIERRE BABAULT

Numéro de dépôt :
4132116
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AR LE QUINZE RUGBY de RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE

Présentation de la marque AR LE QUINZE RUGBY

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE, monsieur DOMINIQUE CAISSIER, monsieur JEAN PIERRE BABAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AR LE QUINZE RUGBY »

Les déposants sont RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE, ASSOCIATION domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE RENE CASSIN - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France, monsieur DOMINIQUE CAISSIER domicilié(e) 1 RUE DU CROUTON, THEDES - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France, monsieur JEAN PIERRE BABAULT domicilié(e) 34 AVENUE DE LA LIBERATION - 63122 - CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE CAISSIER domicilié(e) 1 RUE DU CROUTON, THEDES - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28


RUGBY CLUB DE SAINT GENES CHAMPANELLE, ASSOCIATION - HOTEL DE VILLE, PLACE RENE CASSIN - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France

M. DOMINIQUE CAISSIER - 1 RUE DU CROUTON, THEDES - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France

M. JEAN PIERRE BABAULT - 34 AVENUE DE LA LIBERATION - 63122 - CEYRAT - France


M. DOMINIQUE CAISSIER - 1 RUE DU CROUTON, THEDES - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELL - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 27 août 2015 - Retrait total n°653140 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-27

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682498 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; calendriers ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Balles ou ballons de jeu.