Marque expirée - Marque en non vigueur

RINSENVAC
Rug Doctor, Inc, société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1546898
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019

Présentation de la marque RINSENVAC

Déposée le 17 août 1989 par la société Rug Doctor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RINSENVAC »

Le déposant est la société Rug Doctor domicilié(e) 4701 Old Shepart Place - TEXAS 75093 - PLANO - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58, rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RINSENVAC est expirée depuis le 17 août 2019.

Rug Doctor a également déposé les autres marques suivantes : RUG DOCTOR , RUG DOCTOR , SAVOL SYSTEMS


Rug Doctor, Inc, société constituée selon les Lois de l'Etat du Delaware - 4701 Old Shepart Place - TEXAS 75093 - PLANO - États-Unis


JP COLAS - 58, rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France


Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158392 - Publication au BOPI 1993-05-06

Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150919 - Publication au BOPI 1999-08-13

Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282926 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500535 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 16 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°500534 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412103 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Produits pour le nettoyage de tapis, notamment produits pour la prévention des taches, agents anti-mousse, neutraliseurs d'odeurs, concentrés d'agents de nettoyage, ustensiles de nettoyage de tapis pour le ménage, l'industrie et le commerce

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.