Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPECALM
RUFO Marilyne

Numéro de dépôt :
3528053
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
CAPECALM de RUFO Marilyne

Présentation de la marque CAPECALM

Déposée le 2 octobre 2007 par RUFO Marilyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPECALM »

Le déposant est RUFO Marilyne domicilié(e) 20 avenue de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUFO Marilyne domicilié(e) 20 avenue de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPECALM est expirée depuis le 2 octobre 2017.


RUFO Marilyne - 20 avenue de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France


RUFO Marilyne - 20 avenue de la Motte-Picquet,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Appareils pour l'enregistrement du son, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; enregistreurs à bande magnétique ; bande vidéo ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques-compacts, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films (pellicules) impressionnés, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs, récepteurs (audio-vidéo).

Bandes musicales.

Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Conseil en communication (marketing opérationnel interactif), services liés à la location et à la vente au détail d'espaces publicitaires tous supports ; relations publiques ; publicité ; publication et diffusion de textes et annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés échantillons) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication notamment par l'Internet ; service de régie publicitaire sur réseau mondial ou local d'ordinateur ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, agences d'informations commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; gestion des affaires commerciales, conseils en organisation des affaires, expertise et direction des affaires.

Télécommunications, service de transmission d'informations par le réseau Internet ; service d'informations par réseau télématique en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique, communications téléphoniques, informations télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; service de transmission de données en particulier par paquet d'information et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expéditions de dépêches, échanges de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunications, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication ; services d'affichage électronique ; émissions radiophoniques ou télévisées ; distribution (transmission et diffusion) de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveur : mise à disposition des tiers (transmission) de données incluses sur des bases de données dans le domaine du spectacle et de la musique ; fourniture (transmission) et réalisation (conception) de programmes sur Internet, fourniture et routage (transmission) de programmes de télévision ; fourniture d'accès par des portails à des services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services d'actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de sites sur un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange (transmission) d'information sur support multimédia ; services d'opérateurs de réseau de télécommunications ou de télédistribution, à savoir services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications ou de télédistribution et services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et des annuaires électroniques sur Internet, service d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; constitution de bases de données, transmission de bases de données incluses dans des bases de données, services de transmission d'information d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, de sons, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, de sons, d'images, de photographies et de vidéos ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet.

Education, enseignement et télé-enseignement : édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ; spectacles ; divertissement radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; activités culturelles, à savoir montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrements sonores, production de films ; production d'enregistrement vidéo, audio et multimédia ; location de films cinématographiques, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, productions de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, distribution de films cinématographiques, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services d'imagerie numérique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de studio d'enregistrement musicaux ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements.

Programmation pour ordinateurs ; élaboration et location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; gestion de bases de données, constitution de bases de données notamment dans les domaines éducatifs et culturels, les spectacles et la musique et les sports ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs et notamment l'Internet ; services de création, de conception, d'entretien et de mise à jour de sites et de pages Web notamment pour des tiers ; service d'édition et de diffusion d'animation éditoriale et de régie publicitaire sur l'Internet ; création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet.

Gérance de droits d'auteurs.