Marque expirée - Marque en non vigueur
LE NOUVEAU WEB
Numéro de dépôt :
3636215
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
Présentation de la marque LE NOUVEAU WEB
Déposée le 12 mars 2009 par RUFFIN Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOUVEAU WEB »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOUVEAU WEB est expirée depuis le 12 mars 2019.
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39