Déposée le 14 mai 1979 par monsieur RUFFIE Jean Francois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « L ASSIETTE A L OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur RUFFIE Jean Francois domicilié(e) 4 rue du Languedoc. 31000 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RAVINA. - France.
La marque L ASSIETTE A L OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L ASSIETTE A L OIE est expirée depuis le 14 mai 1989.
RUFFIE Jean Francois a également déposé les autres marques suivantes : LANDINVEST , DEVIMMO , PIC NIC
Monsieur RUFFIE Jean Francois - 4 rue du Languedoc. 31000 TOULOUSE. - France
Cabinet RAVINA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Divers services de restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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