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Marques déposées par RUFFIAT ERIC
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Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut
RUFFIAT ERIC

Numéro de dépôt :
3811911
Date de dépôt :
06/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2021
Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut de RUFFIAT ERIC

Présentation de la marque Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut

Déposée le 6 mars 2011 par RUFFIAT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est RUFFIAT ERIC domicilié(e) 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUFFIAT ERIC domicilié(e) 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN - 30900 - NIMES - France.

La marque Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mercadin&Mercadin de Ruffia (Ctes) Savoie Aut est expirée depuis le 6 mars 2021.


RUFFIAT ERIC - 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN - 30900 - NIMES - France


RUFFIAT ERIC - 2100 ROUTE DE ST GILLES, IPN - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Roussette de Savoie et Vin de Savoie ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Eau-de-vie de Marc de Savoie et Eau-de-vie de Vin de Savoie.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.