Marque enregistrée - Marque en non vigueur

heney
RUFF Benoît

Numéro de dépôt :
3192877
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
07/11/2012
heney de RUFF Benoît

Présentation de la marque heney

Déposée le 7 novembre 2002 par RUFF Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « heney » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est RUFF Benoît domicilié(e) 70 route de saint pierre de féric,06000 nice - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUFF Benoît domicilié(e) 70 route de saint pierre de féric,06000 nice - 06000 - France.

La marque heney a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque heney est expirée depuis le 7 novembre 2012.


RUFF Benoît - 70 route de saint pierre de féric,06000 nice - 06000 - France


RUFF Benoît - 70 route de saint pierre de féric,06000 nice - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 7 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602525 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Vêtements, chaussures, chapellerie.