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Marques déposées par RUFAT Jean
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CHATEAU LA FLEUR NARDON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR NARDON
RUFAT Jean

Numéro de dépôt :
93458726
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/01/2013

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR NARDON

Déposée le 12 janvier 1993 par RUFAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR NARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est RUFAT Jean domicilié(e) 5, Nardon,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2234319) - 33330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Rufat ou Monique domicilié(e) 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2234319) - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR NARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR NARDON est expirée depuis le 12 janvier 2013.


RUFAT Jean - 5, Nardon,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2234319) - 33330 - France


Monsieur Jean Rufat ou Monique - 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2234319) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234319 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523480 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA FLEUR NARDON"