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Marques déposées par monsieur RUFAT Jean
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CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur RUFAT Jean
Madame RUFAT

Numéro de dépôt :
1366270
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 26 mai 1986 par monsieur RUFAT Jean et madame RUFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur RUFAT Jean domicilié(e) 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2069304) - France et madame RUFAT domicilié(e) 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2069304) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RUFAT Jean domicilié(e) (dossier no 2069304) - France.

La marque CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU JACQUEMINEAU Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 26 mai 2006.

RUFAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR NARDON


Monsieur RUFAT Jean - 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2069304) - France

Madame RUFAT - 33330 St Christophe des Bardes (dossier no 2069304) - France


Monsieur RUFAT Jean - (dossier no 2069304) - France


Renouvellement sans limitation n°2069304 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486579 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 20 avril 2006 n°2313099 - Publication au BOPI 2006-04-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU JACQUEMINEAU".