Marque expirée - Marque en non vigueur

SDD
Mme RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile

Numéro de dépôt :
3430154
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/05/2016
SDD de RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile

Présentation de la marque SDD

Déposée le 22 mai 2006 par madame RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SDD »

Le déposant est madame RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile domicilié(e) Résidence les Hauts de Suffren, Bât. D29, Corniche de Suffren, Chemin du Rouquier,13800 ISTRES - 13800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile domicilié(e) Résidence Les Hauts de Suffren, Bât. D29, Corniche de Suffren, Chemin du Rouquier,13800 ISTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDD est expirée depuis le 22 mai 2016.


Mme RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile - Résidence les Hauts de Suffren, Bât. D29, Corniche de Suffren, Chemin du Rouquier,13800 ISTRES - 13800 - France


Mme RUETTE-BOUTROUX Marie-Cécile - Résidence Les Hauts de Suffren, Bât. D29, Corniche de Suffren, Chemin du Rouquier,13800 ISTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

– joaillerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, bracelets, chaînes. – cuir et imitations du cuir, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de plage. – meubles, cadres, coussins, fauteuils, sièges, boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), faïence, objets d'art en terre cuite, vaisselle non en métaux précieux. – vêtements, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement). – miel, sauces (condiments), épices, boissons à base de café, de chocolat ou de thé. – objets d'art en bois.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.