DOMAINE RUET R. PERE & FILS
Présentation de la marque DOMAINE RUET R. PERE & FILS
Déposée le 2 novembre 2000 par monsieur RUET JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE RUET R. PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE RUET R. PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RUET R. PERE & FILS est expirée depuis le 2 novembre 2010.
RUET JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50