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Marques déposées par monsieur RUET JEAN-PAUL
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DOMAINE RUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE RUET
Mr RUET JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3062986
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE RUET

Déposée le 2 novembre 2000 par monsieur RUET JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE RUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est monsieur RUET JEAN-PAUL domicilié(e) Voujon, 69220 CERCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RUET JEAN-PAUL - France.

La marque DOMAINE RUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RUET est expirée depuis le 2 novembre 2010.

RUET JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROCHE-VOUJON , REVELATION , DOMAINE RUET R. PERE & FILS , Domaine du Runety


Mr RUET JEAN-PAUL - Voujon, 69220 CERCIE - France


Mr RUET JEAN-PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais.