Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Runety
M. ruet jean-paul

Numéro de dépôt :
4101806
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2024
Domaine du Runety de ruet jean-paul

Présentation de la marque Domaine du Runety

Déposée le 20 juin 2014 par monsieur ruet jean-paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine du Runety » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur ruet jean-paul domicilié(e) petit nety - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ruet jean-paul domicilié(e) petit nety - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque Domaine du Runety a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Runety est expirée depuis le 20 juin 2024.


M. ruet jean-paul - petit nety - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


M. ruet jean-paul - petit nety - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais, Beaujolais villages.