Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHSTOR Sarl La Technique du Store
RUEST Catherine, Lucienne, Marie

Numéro de dépôt :
99775350
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque TECHSTOR Sarl La Technique du Store

Déposée le 12 février 1999 par RUEST Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHSTOR Sarl La Technique du Store » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est RUEST Catherine, Lucienne, Marie, domicilié(e) 8, rue du Bouvreuil, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEST Catherine - France.

La marque TECHSTOR Sarl La Technique du Store a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHSTOR Sarl La Technique du Store est expirée depuis le 12 février 2009.


RUEST Catherine, Lucienne, Marie - 8, rue du Bouvreuil, 14000 CAEN - France


RUEST Catherine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Stores d'extérieur métalliques. Stores intérieurs à lamelles. Stores en matière textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).