Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANZODEUR PAR BIONODOR
RUER YVES
RUER née BARBIER CHANTAL

Numéro de dépôt :
3681265
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/10/2029
SANZODEUR PAR BIONODOR de RUER YVES

Présentation de la marque SANZODEUR PAR BIONODOR

Déposée le 6 octobre 2009 par RUER YVES et RUER née BARBIER CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SANZODEUR PAR BIONODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Les déposants sont RUER YVES domicilié(e) 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France et RUER née BARBIER CHANTAL domicilié(e) 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RUER YVES domicilié(e) 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France.

La marque SANZODEUR PAR BIONODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANZODEUR PAR BIONODOR arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

RUER YVES a également déposé les autres marques suivantes : BIONODOR


RUER YVES - 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France

RUER née BARBIER CHANTAL - 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France


M. RUER YVES - 600 GRANDE RUE - 88700 - CLEZENTAINE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Errata de la publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726218 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-09-23

Combustibles, matières éclairantes.