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Marques déposées par RUELLE Serge
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AGENDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENDA
RUELLE Serge

Numéro de dépôt :
93490074
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque AGENDA

Déposée le 27 octobre 1993 par RUELLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est RUELLE Serge, domicilié(e) Avenue du Vercors, 38450 LES SAILLANTS DU GUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUELLE Serge - France.

La marque AGENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDA est expirée depuis le 27 octobre 2003.


RUELLE Serge - Avenue du Vercors, 38450 LES SAILLANTS DU GUA - France


RUELLE Serge - France


Inscription le 30 septembre 1999 - Concession de licence n°285781 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 15 avril 1999 - Concession de licence n°275855 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275219 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 25 novembre 1998 - Résiliation de licence n°267388 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317402 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 14 mai 2001 - Concession de licence n°323598 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 4 novembre 2002 - Concession de licence n°358432 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 26 octobre 2001 - Concession de licence n°333669 - Publication au BOPI 2001-10-26

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267114 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 19 novembre 1998 - Concession de licence n°267113 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 1 juillet 1997 - Concession de licence n°239594 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 18 avril 1997 - Concession de licence n°235978 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 29 octobre 1996 - Concession de licence n°208396 - Publication au BOPI 1996-10-29

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207163 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205325 - Publication au BOPI 1996-08-27

Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249653 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription le 5 novembre 1998 - Concession de licence n°266359 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 16 juin 1998 - Concession de licence n°256327 - Publication au BOPI 1998-06-16

Inscription le 29 juin 1998 - Concession de licence n°257106 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 22 juin 1998 - Concession de licence n°256790 - Publication au BOPI 1998-06-22

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

-Gestion des affaires commerciales -conseils, informations ou renseignements d'affaires -expertises immobilières, évaluations estimations. -rédaction d'états des lieux -travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.