Déposée le 4 août 2004 par RUELLE Nicolas et RUELLE Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUQUET ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont RUELLE Nicolas domicilié(e) Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France et RUELLE Caroline domicilié(e) Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas RUELLE domicilié(e) Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.
La marque BOUQUET ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUELLE Nicolas - Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France
RUELLE Caroline - Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France
Nicolas RUELLE - Place des Platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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