ART'US ENCHERES
Présentation de la marque ART'US ENCHERES
Déposée le 23 octobre 2001 par monsieur RUELLAN Jack. Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'US ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART'US ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'US ENCHERES est expirée depuis le 23 octobre 2011.
RUELLAN Jack. Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48