Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'US ENCHERES
Mr RUELLAN Jack. Philippe

Numéro de dépôt :
3127475
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011
ART\'US ENCHERES de RUELLAN Jack. Philippe

Présentation de la marque ART'US ENCHERES

Déposée le 23 octobre 2001 par monsieur RUELLAN Jack. Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'US ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est monsieur RUELLAN Jack. Philippe domicilié(e) 1 avenue du Général Mangin, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUELLAN - France.

La marque ART'US ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'US ENCHERES est expirée depuis le 23 octobre 2011.

RUELLAN Jack. Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ART MARINE VOYAGES


Mr RUELLAN Jack. Philippe - 1 avenue du Général Mangin, 75016 PARIS - France


RUELLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Vente aux enchères.