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Marques déposées par monsieur RUEL ROGER
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LES CELLIERS BRETONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CELLIERS BRETONS
M. RUEL ROGER

Numéro de dépôt :
4165372
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2025
LES CELLIERS BRETONS de RUEL ROGER

Présentation de la marque LES CELLIERS BRETONS

Déposée le 17 mars 2015 par monsieur RUEL ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CELLIERS BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

La marque LES CELLIERS BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS BRETONS arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

RUEL ROGER a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH ARMOR DISTRIBUTION , 2R – EXPO , VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE , LE CELLIER BRETON


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne-Gwinizh Breizh ” ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ” ou “ Cidre Breton ”.