Marque enregistrée - Marque en vigueur

M maison margaret
M. Ruel Pierre-Michel, Agissant pour le compte de la société SHFRD en cours de formation
Mme RUEL DESJOYAUX ANNE-CLAIRE, Agissant pour le compte de la société SHFRD en cours de formation

Numéro de dépôt :
4198060
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2025
M maison margaret de Ruel Pierre-Michel

Présentation de la marque M maison margaret

Déposée le 21 juillet 2015 par monsieur Ruel Pierre-Michel et madame RUEL DESJOYAUX ANNE-CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M maison margaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Les déposants sont monsieur Ruel Pierre-Michel domicilié(e) 38 Rue Boileau - 69006 - LYON - France et madame RUEL DESJOYAUX ANNE-CLAIRE domicilié(e) 53 Côte Carmagnac - 69540 - IRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruel Pierre-Michel domicilié(e) 38 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque M maison margaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M maison margaret arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


M. Ruel Pierre-Michel, Agissant pour le compte de la société SHFRD en cours de formation - 38 Rue Boileau - 69006 - LYON - France

Mme RUEL DESJOYAUX ANNE-CLAIRE, Agissant pour le compte de la société SHFRD en cours de formation - 53 Côte Carmagnac - 69540 - IRIGNY - France


M. Ruel Pierre-Michel - 38 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.