Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMMITAL
RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoît

Numéro de dépôt :
3458107
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2016
SOMMITAL de RUEL Arnaud

Présentation de la marque SOMMITAL

Déposée le 23 octobre 2006 par RUEL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOMMITAL »

Le déposant est RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoît domicilié(e) 1115 corniche ESCARTEFIGUE,83200 TOULON - 83200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoit domicilié(e) 1115 corniche ESCARTEFIGUE,83200 TOULON - 83200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMITAL est expirée depuis le 23 octobre 2016.

RUEL Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : EPITHELIUM , AFRICA LINE


RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoît - 1115 corniche ESCARTEFIGUE,83200 TOULON - 83200 - France


RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoit - 1115 corniche ESCARTEFIGUE,83200 TOULON - 83200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553674 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°595045 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595044 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Produits de cosmétiques, de dermo-cosmétiques et de para-cosmétiques destinés à toutes les parties du corps et du visage ; produits de soins et de traitements de la peau sous toutes formes et à tous usages tels que crèmes, baumes, onguents, laits de beauté, laits corporels ; eaux de beauté ; eaux florales ; huiles essentielles et huiles diverses ; produits de parfumerie ; savons ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits de soins pour les mains et pour les pieds, produits de soin pour les lèvres et autres muqueuses.