Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFRICA LINE
RUEL ARNAUD

Numéro de dépôt :
99771256
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque AFRICA LINE

Déposée le 20 janvier 1999 par RUEL ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFRICA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est RUEL ARNAUD, domicilié(e) 1115 CORNICHE ESCARTEFIGUE, 83200 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEL Arnaud - France.

La marque AFRICA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRICA LINE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

RUEL ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : EPITHELIUM , Queen Omoyé , (Marque figurative) , AFRICA LINE , SOMMITAL


RUEL ARNAUD - 1115 CORNICHE ESCARTEFIGUE, 83200 TOULON - France


RUEL Arnaud - France


Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323700 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Cosmétiques ; parfumerie ; savons ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; et accessoires de la cosmétologie : crème de soins ; crème de beauté ; lait corporel ; rouge à lèvres.