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Marques déposées par la société RUEIL ATHLETIC CLUB
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RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS
RUEIL ATHLETIC CLUB, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3736751
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS de RUEIL ATHLETIC CLUB

Présentation de la marque RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la société RUEIL ATHLETIC CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société RUEIL ATHLETIC CLUB domicilié(e) 312 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 974 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEIL ATHLETIC CLUB domicilié(e) 312 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS est expirée depuis le 7 mai 2020.

RUEIL ATHLETIC CLUB a également déposé les autres marques suivantes : RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON


RUEIL ATHLETIC CLUB, Association loi de 1901 - 312 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 314974924


RUEIL ATHLETIC CLUB - 312 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Activités sportives et culturelles.