Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERCORS
RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE.

Numéro de dépôt :
1228029
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/01/1993
VERCORS de RUEGG Charles

Présentation de la marque VERCORS

Déposée le 31 janvier 1983 par RUEGG Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France.

La marque VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCORS est expirée depuis le 31 janvier 1993.

RUEGG Charles a également déposé les autres marques suivantes : ABRIC'OR , VAL MONT , FESTIVAL , TOMATOP , PRINCESSE , COQUELICOT


RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Fruits et Légumes frais.