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Marques déposées par RUEGG Charles
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PRINCESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE
RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE.

Numéro de dépôt :
1228030
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/01/1993
PRINCESSE de RUEGG Charles

Présentation de la marque PRINCESSE

Déposée le 31 janvier 1983 par RUEGG Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France.

La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE est expirée depuis le 31 janvier 1993.

RUEGG Charles a également déposé les autres marques suivantes : ABRIC'OR , VAL MONT , FESTIVAL , TOMATOP , VERCORS , COQUELICOT


RUEGG Charles, René, Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159426 - Publication au BOPI 1993-06-11

Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158562 - Publication au BOPI 1993-05-11

Fruits et Légumes frais.