Déposée le 27 octobre 2000 par RUEF Brigitte-Marie-Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « USITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est RUEF Brigitte-Marie-Claire, domicilié(e) 2, rue de Champy, La Monta, 38120 St-Egrève - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEF Brigitte - France.
La marque USITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USITO est expirée depuis le 27 octobre 2010.
RUEF Brigitte-Marie-Claire - 2, rue de Champy, La Monta, 38120 St-Egrève - France
RUEF Brigitte - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
- Machines et machines-outils entraînées électriquement, notamment perceuses, scies électriques et machines de bricolage, tondeuses à gazon, taille-haies électriques, débroussailleuses ; outils et machines pour le jardinage entraînés électriquement ; - appareils et machines de cuisine (électriques et non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser, couper ; - appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge ; - aspirateurs - Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; hachoirs ; - outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; - appareils pour l'épilation électriques et non électriques, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels, programmes programmes d'ordinateur enregistrés, cédéroms, jeux et programmes éducatifs sur support informatique, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils téléphoniques. - programmes pour ordinateurs, services de conception, création et hébergement de sites de réseaux informatiques, conception et élaboration de logiciels ; - consultation en matière de sécurité, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, notamment consultation en matière d'ergonomie des produits et services ; - essais de matériaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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