Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
METALINE XGAME
RueDuCommerce SA société anonyme
Numéro de dépôt :
3294205
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque METALINE XGAME
Déposée le 21 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) RueDuCommerce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METALINE XGAME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RueDuCommerce domicilié(e) 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93585 SAINT-OUEN CEDEX - 93585 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RueDuCommerce SA domicilié(e) 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93585 SAINT-OUEN Cedex - 93585 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RueDuCommerce SA société anonyme - 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93585 SAINT-OUEN CEDEX - 93585 - France - SIREN 422797720
RueDuCommerce SA - 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93585 SAINT-OUEN Cedex - 93585 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409395 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 26 septembre 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°441088 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 27 juillet 2005 - renonciation totale n°415929 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet partiel n°441083 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 26 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°441084 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet partiel n°441087 - Publication au BOPI 2006-09-26
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Consultation en matières d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherche scientifiques à but médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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