Déposée le 10 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruedelamer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « rue de la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruedelamer domicilié(e) ZI les paluds, 6 av des caniers - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 197 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ruedelamer, M. baglin yann domicilié(e) ZI les paluds, 6 av des caniers - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque rue de la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rue de la mer est expirée depuis le 10 décembre 2022.
Ruedelamer a également déposé les autres marques suivantes : rue de la mer
Ruedelamer, sarl - ZI les paluds, 6 av des caniers - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 511197840
Ruedelamer, M. baglin yann - ZI les paluds, 6 av des caniers - 13400 - AUBAGNE - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607246 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance télé-achat) de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, de lunetterie, d'articles et équipements de sport, y compris de sports nautiques, de sacs de sport tous usages, de produits de sport et de remise en forme ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement) chaussures, chapellerie, lunetterie articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits de sport et de remise en forme permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, lunetterie, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits de sport et de remise en forme ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; recrutement de personnel.
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