Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFREMAT
Numéro de dépôt :
1689074
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/1998
Présentation de la marque SOFREMAT
Déposée le 9 septembre 1988 par RUEDA ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOFREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFREMAT est expirée depuis le 9 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05