Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUECAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB domicilié(e) 2 RUE DU TERROIR - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 621 903 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUECAB, M. FITTON Michel domicilié(e) 2 RUE DU TERROIR - 31140 - SAINT ALBAN - France.
La marque RUECAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUECAB arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.
RUECAB a également déposé les autres marques suivantes : I BBQ , RUECAB , VERT AZUR
RUECAB, SAS - 2 RUE DU TERROIR - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 324621903
RUECAB, M. FITTON Michel - 2 RUE DU TERROIR - 31140 - SAINT ALBAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2605121 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; Cheminées métalliques-grilles métalliques-cloches et clochettes métalliques ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Appareils de chauffage et de cuisson – barbecues ; allumoirs ; cendriers de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; grilles de foyers. ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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