Marque expirée - Marque en non vigueur

RUECAB
RUECAB SAS

Numéro de dépôt :
3398987
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
RUECAB de RUECAB

Présentation de la marque RUECAB

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUECAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUECAB domicilié(e) 14, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 621 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUECAB domicilié(e) 14, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUECAB est expirée depuis le 12 décembre 2015.

RUECAB a également déposé les autres marques suivantes : I BBQ , RUECAB , VERT AZUR


RUECAB SAS - 14, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 324621903


RUECAB - 14, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; Cheminées métalliques – grilles métalliques – cloches et clochettes métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main). Appareils de chauffage et de cuisson – barbecues ; allumoirs ; cendriers de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; grilles de foyers. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.