Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE MAZARINE
RUE MAZARINE

Numéro de dépôt :
99813067
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque RUE MAZARINE

Déposée le 13 septembre 1999 par RUE MAZARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE MAZARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUE MAZARINE domicilié(e) 11 bis, rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUE MAZARINE domicilié(e) 11 bis, rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RUE MAZARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE MAZARINE est expirée depuis le 13 septembre 2009.


RUE MAZARINE - 11 bis, rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France


RUE MAZARINE - 11 bis, rue du Colisée,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393167 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Republication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'a usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image, supports d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et instruments pour le traitement de l'information ordinateurs, logiciels, extincteurs. Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie photographies, papeteries, adhésifs pour la papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Location d'enregistrement sonores et phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.