la Javanaise
Présentation de la marque la Javanaise
Déposée le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUE FONTAINE 26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la Javanaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la Javanaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Javanaise est expirée depuis le 3 octobre 2023.
RUE FONTAINE 26 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47