Marque expirée - Marque en non vigueur

WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM
RUE DU COMMERCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3408567
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM de RUE DU COMMERCE

Présentation de la marque WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM

Déposée le 7 février 2006 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Cyril CHABERT SCP Chain-Laeger domicilié(e) 19 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM est expirée depuis le 7 février 2016.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , Lancez-vous dans les affaires ! , MOI PUISSANCE NOUS , TOP ACHAT , MAGIK , MOBIL IT


RUE DU COMMERCE Société Anonyme - 44-50, avenue du Capitaine Glarner,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 422797720


Maître Cyril CHABERT SCP Chain-Laeger - 19 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimeries ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sac à ordures (en papier ou en matières plastiques).Jeux, jouets ; décorations pour arbre de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; arbre de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; tables de billard, queues de billard, billes de billard ; cartes à jouer ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de documents publicitaires ; reproduction de documents ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; recherche de marché ; étude de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; jeux, jouets ; décorations pour arbre de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; arbre de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; tables de billard, queues de billard, billes de billard ; cartes à jouer ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêts de livres ; location de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio, de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvre d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.